Une bonne application des directives Seveso est une priorité de l’inspection des installations classées ! Le sujet concerne donc directement tous les lecteurs du blog qui travaillent, interviennent ou sont liés de près ou de loin aux sites industriels. Ainsi dans cet article nous vous proposons une prise de recul sur la directive Seveso : origine, évolutions, méthodes et solutions.
La directive Seveso : origines et évolutions
Seveso, une commune avant une directive
Seveso est une commune italienne d’environ 22 000 habitants située dans la région de Lombardie, dans le nord-ouest de l’Italie. La notoriété de la ville est traditionnellement liée à l’industrie du meuble jusqu’à ce qu’elle soit victime des dommages collatéraux d’une catastrophe industrielle survenue en 1976 dans la ville voisine de Meda ayant entraîné un rejet de Dioxine dans l’air l’a traversant. Les effets de la dioxine sur la santé humaine n’est pas le sujet de cette article mais il nous semble important de rappeler qu’elle peut entraîner des dégradations des systèmes immunitaires, nerveux, endocriniens et de reproduction. Pour protéger les populations à l’échelle européenne, la directive Seveso a été mise en place puis mise à jour par les gouvernements.
La directive Seveso 1
Le rejet accidentel de Dioxine sur la commune de Seveso en Italie a incité les Etats européens à se doter d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs. C’est à partir de 1982 que la directive dite Seveso demande aux Etats et aux entreprises d’identifier les risques associés à certaines activités industrielles dangereuses et de prendre les mesures nécessaires pour y faire face.
La directive Seveso 2
En 1986, après l’accident de Bâle en Suisse, la directive s’est mise à jour pour renforcer la notion de prévention des accidents majeurs en imposant à l’exploitant, la mise en oeuvre d’un système de gestion et d’une organisation (ou système de gestion de la sécurité) proportionnés aux risques inhérents aux installations.
La directive Seveso 3
C’est en 2015 que de nouvelles exigences sont applicables aux établissements afin de prévenir et de mieux gérer les accidents majeurs impliquant des produits chimiques dangereux.
Le Conseil et le Parlement européen sont parvenus à un accord sur ce projet de remise à niveau des attentes de la directive. Cela renforce les dispositions relatives à l’accès du public aux informations en matière de sécurité, sa participation au processus décisionnel et l’accès à la justice. La nouvelle directive comprend également des dispositions visant à améliorer la façon dont l’information est collectée, gérée, mise à disposition et partagée.
Après l’approche technique, place à l’approche organisationnelle dans les sites Seveso
Au-delà des exigences réglementaires de nature technique, évoquées ci-dessus, la directive Seveso met l’accent sur les dispositions de nature organisationnelle que doivent prendre les exploitants en matière de prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses. En effet, l’analyse des accidents majeurs survenus dans le passé a souvent mis en relief l’importance des dysfonctionnements de nature organisationnelle. Les exploitants des établissements classés ont aussi l’obligation de mettre en oeuvre un système de gestion de la sécurité (SGS), proportionné aux risques d’accidents majeurs susceptibles d’être générés par les substances présentes dans leurs installations. Ce système repose sur un ensemble de contrôles des actions fondé sur des procédures et protocoles à suivre strictement. Cet ensemble s’inscrit dans la continuité de la politique de prévention des accidents majeurs (PPAM).
(Sources : propos adaptés du site du Ministère de la transition écologique et solidaire)
Les logiciels EDC au service des sites Seveso
Les directives Seveso ajoutent un rôle clé pour les exploitants d’installations ; la protection du site et des personnes qui y circulent. Un EDC vous aide pour cette mission puisque vous allez pouvoir appliquer efficacement les nouvelles réglementations de sécurité. Chacun de vos équipements va répondre aux caractéristiques précises pour interagir en toute sécurité avec l’ensemble du système industriel.
Un logiciel EDC est votre solution pour :
- Informer et intervenir au plus vite sur les matériels défaillants.
- Disposer d’une vision globale de l’état de tout le matériel en opération.
- Assurer la fiabilité, la conformité des installations et des bâtiments.
- Maîtriser l’évolution des infrastructures et des systèmes, la gestion des anomalies (« clash detection ») et les risques associés.
- Diminuer les frais de maintenance par l’application de règles de conformité et de qualité.
- Assurer la traçabilité de toutes les interventions techniques.
- Accéder à tout moment à la documentation applicable par équipement et son historique.
Ils sont pensés pour permettre de disposer d’un parfait contrôle des installations. Durant leur exploitation, les installations vont connaitre des demandes d’améliorations, et des maintenances préventives et/ou correctives. Notre solution de gestion de cycle de vie d’un projet (PLM) va gérer toutes ces opérations et les tracer. assurant ainsi une vision à chaque instant des opérations en cours ou déjà réalisées et par quels acteurs, pour une meilleure visibilité des projets et une réduction des risques de non-conformité. Le retour d’expériences lié à la parfaite connaissance des équipements et des bâtiments va permettre de maîtriser plus efficacement les données d’exploitation.
